Les Sanctions.
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Les Sanctions.
LES SANCTIONS EN VIGUEUR
Si non-respect des règles du site/forum il y a, alors sanctions il y aura. Le listing suivant définit 3 particularités de sanctions spécifiques répondants au doux nom de : "Le Triangle Sanctionnel". Ces sanctions s'appliquent dans le cas d'un comportement néfaste ou hostile de la part d'un visiteur (membre ou invité) quel qu'il soit.
SANCTIONS MINEURES
(Relatif à la règle du FRANÇAIS et à celle du CHERCHEUR.)
Au départ il s'agira juste d'avertissement mais si récidivisme il y a au bout de 3 fois, on attribuera des sanctions.
Elles peuvent aller de 3 jours à 2 semaines de bannissement. (N'en profitez pas !)
SANCTIONS MOYENNES
(Relatif à la règle de CENSURE et à celle de CONFIDENTIALITÉ.)
Les sanctions attribuées pourront atteindre 1 à 6 mois de bannissement.
Pour ce qui concerne la confidentialité, l'utilisateur "piraté" a le droit de porter plainte auprès de l'administration contre son présumé gardien-traître.
SANCTIONS MAJEURES
(Relatif à la règle de l'HÉBERGEUR et à celle du PUBLICISTE.)
Ces sanctions-ci seront définitives : bannissement à vie des coupables.
De plus le ou la criminel(le) pourra être suivi(e) en justice et devra répondre de ses actes dans un procès et devant une cour française IRL.
(Relatif à la règle du FRANÇAIS et à celle du CHERCHEUR.)
Au départ il s'agira juste d'avertissement mais si récidivisme il y a au bout de 3 fois, on attribuera des sanctions.
Elles peuvent aller de 3 jours à 2 semaines de bannissement. (N'en profitez pas !)
SANCTIONS MOYENNES
(Relatif à la règle de CENSURE et à celle de CONFIDENTIALITÉ.)
Les sanctions attribuées pourront atteindre 1 à 6 mois de bannissement.
Pour ce qui concerne la confidentialité, l'utilisateur "piraté" a le droit de porter plainte auprès de l'administration contre son présumé gardien-traître.
SANCTIONS MAJEURES
(Relatif à la règle de l'HÉBERGEUR et à celle du PUBLICISTE.)
Ces sanctions-ci seront définitives : bannissement à vie des coupables.
De plus le ou la criminel(le) pourra être suivi(e) en justice et devra répondre de ses actes dans un procès et devant une cour française IRL.
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